Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LIGHT ANGEL
M. david nakache M. PATRICK BETAN M. pascal khalifa
Numéro de dépôt :
3909098
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque LIGHT ANGEL
Déposée le 29 mars 2012 par monsieur david nakache, monsieur PATRICK BETAN, monsieur pascal khalifa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LIGHT ANGEL »
Les déposants sont monsieur david nakache domicilié(e) 24 rue faurax - 69006 - lyon - France, monsieur PATRICK BETAN domicilié(e) 22 RUE BRANLY, 22 RUE BRANLY - 69100 - VILLEURBANNE - France, monsieur pascal khalifa domicilié(e) 32 rue blaise pascal - 69660 - collonges - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK BETAN domicilié(e) 22 RUE BRANLY, 22 RUE BRANLY - 69100 - VILLEURBANNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. david nakache - 24 rue faurax - 69006 - lyon - France
M. PATRICK BETAN - 22 RUE BRANLY, 22 RUE BRANLY - 69100 - VILLEURBANNE - France
M. pascal khalifa - 32 rue blaise pascal - 69660 - collonges - France
M. PATRICK BETAN - 22 RUE BRANLY, 22 RUE BRANLY - 69100 - VILLEURBANNE - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582303 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22
Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°606984 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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